Mentions légales
Projet de document. Ce texte est un projet rédigé en interne. Il doit être vérifié et validé par un conseil juridique avant toute valeur contractuelle.
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site elark.fr et la plateforme Elark sont édités par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER]
- SIRET / RCS : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
- Contact : contactelark.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure située dans l’Union européenne :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. OVH SAS]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (marque, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
Pour toute question relative à l’éditeur du site : contactelark.fr.